Conditions générales de vente
Fantasy Creator est une solution d’installation et de configuration locale permettant à l’utilisateur d’installer et d’utiliser, sur son propre équipement, des logiciels et des modèles d’intelligence artificielle provenant notamment de tiers. La génération des images est effectuée par l’utilisateur, localement et sur son propre matériel.
L’achat de Fantasy Creator ne porte pas sur l’achat d’images et ne comprend pas la fourniture, par l’éditeur, d’un service de génération d’images.
L’achat accorde à l’utilisateur une licence personnelle, non exclusive et non transférable d’utilisation des éléments propriétaires de Fantasy Creator, notamment son launcher, son système d’installation, ses configurations, workflows, outils, documentation et ressources.
Cette licence autorise l’utilisateur à employer ces éléments pour son propre usage et afin de générer des contenus pour son propre compte.
Sauf autorisation écrite préalable, les éléments propriétaires de Fantasy Creator ne peuvent pas être revendus, redistribués, partagés, copiés ou mis à la disposition de tiers. Ils ne peuvent pas non plus être utilisés pour installer ou configurer le système pour des clients, fournir à des tiers un service payant de génération d’images ou être intégrés à une offre professionnelle ou commerciale destinée à fournir Fantasy Creator, ses fonctionnalités ou ses éléments propriétaires à des tiers.
Ces restrictions concernent les éléments propriétaires de Fantasy Creator. Elles n’interdisent pas, par elles-mêmes, la publication ou l’exploitation commerciale des contenus générés par l’utilisateur, lorsque cette publication ou cette exploitation est autorisée par la loi applicable ainsi que par les licences des modèles et composants utilisés.
Les logiciels, modèles et autres composants provenant de tiers restent soumis à leurs licences respectives. Les présentes conditions ne limitent pas les droits accordés séparément par ces licences. L’utilisateur peut obtenir et utiliser ces composants indépendamment de Fantasy Creator, conformément à leurs propres conditions.
Fantasy Creator n’accorde aucun droit supplémentaire sur les modèles ou les contenus générés. L’utilisateur demeure responsable de vérifier les licences applicables à chaque modèle utilisé.
Les licences applicables aux composants tiers fournis ou installés avec Fantasy Creator sont mises à la disposition de l’utilisateur dans les fichiers installés.
Dans le cadre du fonctionnement normal du produit, l’éditeur ne génère, n’héberge, ne contrôle, ne vérifie et ne conserve aucune image créée par l’utilisateur. L’inférence et la génération des images sont exécutées localement sur l’équipement de l’utilisateur.
Fantasy Creator est destiné à être utilisé dans le respect des lois et réglementations applicables. Toute utilisation contraire à ce cadre ne relève pas de l’usage autorisé du produit.
L’utilisateur est seul responsable des prompts, modèles, fichiers sources et autres contenus qu’il utilise, ainsi que des images qu’il génère, transforme, conserve, publie, transmet, partage ou exploite. Il lui appartient de vérifier que ces opérations sont légales et qu’elles respectent les droits des personnes représentées, les droits des tiers ainsi que les licences des modèles et composants utilisés.
Il est interdit d’utiliser Fantasy Creator pour créer, transformer, conserver, publier, transmettre, partager ou exploiter tout contenu à caractère sexuel représentant un enfant, une personne dont l’apparence est celle d’un mineur ou un personnage explicitement présenté comme mineur, que ce contenu soit fondé sur une personne réelle ou qu’il soit fictif, synthétique, généré ou modifié.
Il est interdit d’utiliser Fantasy Creator pour créer ou transformer un contenu intime ou sexuel représentant ou reproduisant l’apparence, le visage ou les traits reconnaissables d’une personne réelle identifiable sans son consentement explicite à cet usage. Toute publication, transmission, communication, mise à disposition ou tout partage avec un tiers nécessite en outre son consentement explicite à cette diffusion.
Sans préjudice des limitations d’usage prévues par la présente licence, toute publication ou utilisation publique, professionnelle ou commerciale d’un contenu généré relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Celui-ci assume les conséquences de toute utilisation du produit contraire aux lois et réglementations applicables, aux droits des tiers ou aux licences des composants utilisés.
Les modèles génératifs fonctionnent de manière probabiliste. Certains résultats peuvent s’écarter du prompt, présenter des incohérences, des artefacts, des déformations anatomiques ou d’autres défauts visuels, et nécessiter plusieurs générations ou ajustements.
La survenance occasionnelle de tels résultats ne constitue pas, à elle seule, un défaut de Fantasy Creator, dès lors que le launcher, le système d’installation, les configurations et les workflows fournis fonctionnent conformément à leur destination. Aucun résultat individuel précis, aucune conformité parfaite au prompt ni aucun taux de réussite déterminé ne sont garantis.
La configuration minimale requise, les restrictions de compatibilité et les éventuelles dépendances techniques sont communiquées avant l’achat. Le fonctionnement de Fantasy Creator n’est prévu que sur les équipements répondant à ces exigences.
Les présentes conditions s’appliquent dans les limites autorisées par la loi et ne restreignent pas les droits, recours ou garanties qui ne peuvent pas être légalement exclus ou limités.